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Arrêté ministériel n° 2016-494 du 2 août 2016 déterminant les
cycles d'apprentissage de l'enseignement primaire et secondaire
Article 1er
L'enseignement primaire et secondaire est organisé en cycles
pluriannuels.
Article 2
L'enseignement
depuis la maternelle jusqu'à la fin du collège est organisé en
quatre cycles de trois ans chacun :
- le cycle 1,
cycle des apprentissages premiers : petite, moyenne et
grande sections de maternelle. L'enfant y apprend les règles
de vie en communauté et s'initie à l'écrit ;
- le cycle 2, cycle des apprentissages fondamentaux : cours
préparatoire, cours élémentaire 1ère année et cours
élémentaire 2ème année. L'élève y acquiert les langages de
base (français et calcul) et accède progressivement à
l'autonomie ;
- le cycle 3, cycle de consolidation : cours moyen 1ère
année, cours moyen 2ème année et sixième. L'élève y renforce
et consolide les apprentissages fondamentaux ;
- le cycle 4, cycle des approfondissements : cinquième,
quatrième et troisième. L'élève approfondit ses
connaissances et ses compétences. Des options facultatives
viennent enrichir son parcours de formation. En fin de
cycle, les acquisitions de l'élève doivent lui permettre de
préciser son projet personnel et de le préparer aux voies de
formation ultérieures.
Article 3
L'enseignement secondaire comprend le collège et le lycée.
a) Le collège
comprend quatre années d'enseignement : la sixième, la
cinquième, la quatrième et la troisième.
b) La formation secondaire assurée dans les lycées prolonge
celle acquise en collège, en développant la culture générale
et les compétences spécialisées des élèves. Elle est
organisée en formations diversifiées générales,
technologiques ou professionnelles reliées entre elles par
des passerelles.
Les voies
générales et technologiques conduisent au diplôme national du
baccalauréat. L'organisation des études en lycée pour ces
formations est divisée en deux cycles :
- le cycle de
détermination constitué par la classe de seconde générale et
technologique et des classes de seconde à régime spécifique
;
- le cycle terminal constitué par les classes de première et
terminale de la voie générale et de la voie technologique.
La voie
professionnelle conduit au certificat d'aptitude professionnel,
au brevet d'études professionnelles et au diplôme du
baccalauréat professionnel.
Elle est composée de deux cycles :
- le cycle de
détermination de la voie professionnelle permettant
d'acquérir un premier niveau de qualification
professionnelle ;
- le cycle terminal de la voie professionnelle, constitué
par les deux années conduisant au baccalauréat
professionnel.
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